Déposée par voie électronique le 7 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTMADIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PALLUY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-26 du 1 juillet 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTMADIS domicilié(e) 15 ALLEE DU CHATEAU BLANC - 59440 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 163 173 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. STEPHANIE DEBONNET domicilié(e) 15 ALLEE DU CHATEAU BLANC - 59440 - WASQUEHAL - France.
La marque PALLUY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTMADIS, SAS - 15 ALLEE DU CHATEAU BLANC - 59440 - WASQUEHAL - France - SIREN 403163173
Mme. STEPHANIE DEBONNET - 15 ALLEE DU CHATEAU BLANC - 59440 - WASQUEHAL - France
Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Inscription le 5 août 2020 - Adjudication publique n°793506 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-05
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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